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LES OFFRES ET PRIX
Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles. Les prix ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés en cours d'année, sans préavis.
COMMANDES ET PAIEMENTS
Les commandes peuvent s'effectuer en ligne (Paiement sécurisé Paypal: Compte Paypal ou carte bancaire), par chèque ou mandat-postal.
Pour toute commande par chèque (libellé à l'ordre de Nathalie Fradois-Pieters) ou mandat postal, merci de joindre à votre règlement le nom du produit et vos coordonnées postales.
Les chèques et mandats sont à envoyer à l'adresse suivante :
Nathalie Fradois-Pieters
86 rue des Chenets Bouillé-loretz
79290 LORETZ d'Argenton
Les réservations des produits peuvent se faire au préalable à l'adresse suivante : https://brocanate.com/index.php/fr/contact
Les produits ne seront livrés qu'à réception du paiement.
NB: Pour les articles volumineux et/ou fragiles, la livraison sera payée par l'acheteur à la réception de l'objet.
Ou, pour les acheteurs locaux, veuillez contacter Brocanate, Nathalie Fradois https://brocanate.com/index.php/fr/contact
Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un arriéré de paiement ou un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou pour tout autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande.
RÈGLEMENT PAR CHÈQUE OU MANDAT
Il est exigible après la confirmation de la commande par le client dans un délai de sept jours ouvrables. Passé ce délai, Brocanate pourra annuler la commande.L'envoi d'un chèque ou d'un mandat entraine acceptation des présentes conditions de vente et vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
La facture sera envoyée au client, s'il en fait la demande. NB: TVA non récupérable
RÉTRACTATION
Les acheteurs bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit à Brocanate pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour, qui sont à la charge du client.
LIVRAISONS
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée lors du paiement en ligne (solution sécurisée PayPal) ou par chèque qui ne peut être que dans la zone "Euros" et le Royaume Uni. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Brocanate. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.
Vous serez livré dans un délai moyen de 10 jours ouvrables à compter de la réception de votre règlement.
Les colis seront généralement acheminés par La Poste (Colissimo ou Lettre Max)
GARANTIE
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante:
N. Fradois-Pieters, 86 rue des Chenets, Bouillé loretz 79290 LORETZ d'ARGENTON
RESPONSABILITÉ
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les huit jours. Vous pourrez alors choisir un remboursement, qui s'effectuera sous dix jours, ou un échange.
DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Brocanate se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
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RÈGLEMENT DES LITIGES
Droit en vigueur et tribunal compétent: Tout différend relatif au site et ventes de brocanate.com sera exclusivement régi par le droit français. Les cours et tribunaux compétents seront seuls habilités à exercer en cas de différend.