Conditions générales

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web brocanate.com.

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Brocanate ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des éventuels dommages liés à une utilisation directe ou indirecte de ce site.

Et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

LES OFFRES ET PRIX

Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles.

Les prix ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés en cours d'année, sans préavis.

 

COMMANDES ET PAIEMENTS

Les commandes peuvent s'effectuer en ligne (Paiement sécurisé Paypal par carte bancaire), par chèque ou mandat-postal.

Pour toute commande par chèque (libellé à l'ordre de Nathalie Fradois-Pieters) ou mandat postal, merci de joindre à votre règlement le nom du produit et vos coordonnées postales.

Les chèques et mandats sont à envoyer à l'adresse suivante :

Nathalie Fradois-Pieters
86 rue des Chenets
79290 BOUILLE-LORETZ

Les réservations des produits peuvent se faire au préalable par mail à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Les produits ne seront livrés qu'à réception du paiement.


Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un arriéré de paiement ou un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou pour tout autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande.

 

RÈGLEMENT PAR CHÈQUE OU MANDAT

Il est exigible après la confirmation de la commande par le client dans un délai de sept jours ouvrables. Passé ce délai, Brocanate pourra annuler la commande.

L'envoi d'un chèque ou d'un mandat entraine acceptation des présentes conditions de vente et vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

La facture sera envoyée au client, s'il en fait la demande.                                                   NB: TVA non récupérable

 

RÉTRACTATION

Les acheteurs bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit à Brocanate pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour, qui sont à la charge du client.

 

LIVRAISONS

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée lors du paiement en ligne (solution sécurisée PayPal) ou par chèque qui ne peut être que dans la zone géographique convenue: Union Européenne*. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Brocanate. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

Vous serez livré dans un délai moyen de 10 jours ouvrables à compter de la réception de votre règlement.

Les colis seront généralement acheminés par La Poste (Colissimo ou Lettre Max)

 

GARANTIE

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante :

N. Fradois- Pieters  86 rue des Chenets  79290  BOUILLE-LORETZ  (France)

  

RESPONSABILITÉ

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de Brocanate sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Brocanate.

 

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les huit jours. Vous pourrez alors choisir un remboursement, qui s'effectuera sous dix jours, ou un échange.

 

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Brocanate se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies.

Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à N. Fradois- Pieters, 86 rue des Chenets, 79290  BOUILLE-LORETZ

 

RÈGLEMENT DES LITIGES

Droit en vigueur et tribunal compétent

Tout différend relatif au site et ventes de brocanate.com sera exclusivement régi par le droit français. Les cours et tribunaux compétents seront seuls habilités à exercer en cas de différend.

 

 *Hormis les états de l'ex Union Soviétique

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